Livraison & Conditions

 

Livraison & Conditions

 

Conditions générales AMADA MIYACHI EUROPE GmbH – entrée en vigueur le 01/11/2014

1.  Champ d’application
1.1.  Les conditions générales suivantes sont seules applicables – toute condition contraire ou différente émise par le client ne peut s’appliquer que si celle-ci a été approuvée par écrit par AMADA MIYACHI EUROPE GmbH. Les conditions de livraison s’appliquent également en cas de livraison effectuée par AMADA MIYACHI EUROPE GmbH en toute connaissance de conditions contraires ou différentes émises par le client.
1.2.  Les conditions de vente de AMADA MIYACHI EUROPE GmbH ne s’appliquent qu’à l’égard d’entrepreneurs dans le sens de l’article 14 du Code civil allemand.
1.3.  Le contrat est considéré comme étant conclu lorsque l’offre émise par AMADA MIYACHI EUROPE GmbH est acceptée par le client par écrit dans un délai de trois mois à compter de son établissement (la date de l’offre faisant foi). L’offre et l’acceptation de l’offre peuvent être établies par procédé informatisé et sont valables sans signature.
1.4. Par l’acceptation contractuelle de l’offre conformément au point 1.3, les conditions du contrat deviennent contraignantes. Aucune réduction ni aucun report d’échéance ne sera plus consenti. Le contrat ne pourra être terminé qu’après le consentement de Amada Miyachi Europe GmbH, sauf si le droit de résiliation ou de révocation est prévu par un régime légal impératif.

2.  Lieu d’exécution et prix
2.1.  Sauf mention contraire dans le contrat de livraison, le lieu d’exécution pour l’ensemble des livraisons est l’usine du fournisseur AMADA MIYACHI EUROPE GmbH.
2.2.  Sauf accord contraire, les prix de AMADA MIYACHI EUROPE GmbH sont des prix départ-usine. Il s’y ajoute la TVA au taux en vigueur, les frais d’emballage et d’envoi ainsi que les éventuels frais d’installation et de formation.
2.3.  Les prix ne comprennent ni impôts, ni redevances, ni droits de douane, ni toute autre taxe due à l’extérieur de la République Fédérale d’Allemagne suite à la conclusion ou l’exécution de la vente. Dans le cas où AMADA MIYACHI EUROPE GmbH serait amené à s’acquitter de ce genre de taxe, le client procédera au remboursement de ces frais.
2.4.  Les paiements par traite ne sont pas acceptés par AMADA MIYACHI EUROPE GmbH. En cas de paiement par chèque, la réserve de propriété en vertu du paragraphe 5 du contrat ne s’éteint que lorsque celui-ci est encaissé et crédité définitivement.

3.  Paiement
3.1.  Les paiements sont à effectuer auprès de AMADA MIYACHI EUROPE GmbH libres de toute charge et dans les délais fixés. Le client s’engage à effectuer les paiements respectifs de manière conforme aux consignes contenues dans la confirmation de commande. Sauf mention contraire, les factures sont payables immédiatement (à la livraison) et au plus tard dans un délai de 30 jours à compter de la date de livraison convenue ou la date d’enlèvement chez AMADA MIYACHI EUROPE GmbH. Passé ce délai, le client est considéré comme étant en retard de paiement. Toute déduction à titre d’escompte nécessite un accord spécifique.
3.2.  Pour les commandes dont la valeur s’élève à 40 000,00 EUR ou plus, les conditions suivantes s’appliquent : un acompte de 30% de la valeur de la commande est payable lors de la conclusion du contrat, c.-à-d. à la réception de la confirmation de commande ; le solde (70% de la valeur de la commande) est payable sous 30 jours à compter de la livraison. En cas de commande de systèmes construits selon des spécifications convenues d’un commun accord et nécessitant un délai de planification, les conditions de paiement sont les suivantes (en % de la valeur de la commande) : un acompte de 30% au moment de la confirmation de commande, payable sous 10 jours à compter de la date de facturation ; 30% lors de la finalisation du dossier de construction, payables sous 10 jours à compter de la date de facturation ; 30% lors de la validation au sein de AMADA MIYACHI EUROPE GmbH, payables sous 30 jours à compter de la date de facturation ; 10% lors de la livraison et mise en service, payables sous 10 jours à compter de la date de facturation, mais au plus tard 45 jours après la date de livraison.
3.3.  En cas de retard de paiement du client, AMADA MIYACHI EUROPE GmbH est en droit d’exiger des intérêts de retard de 8 points au-dessus du taux d’intérêt de base.
3.4.  Le client ne pourra faire valoir un droit de compensation qu’en cas de contre-créance constatée judiciairement, faisant l’objet d’une décision juridique, incontestée ou reconnue par AMADA MIYACHI EUROPE GmbH. Tout droit de rétention du client en raison d’une contre-créance issue non pas du même contrat, mais d’un autre rapport juridique, est exclu.

4.  Délai de livraison et d’exécution
4.1.  Pour les délais de livraison et d’exécution, la date d’envoi de la confirmation de commande est déterminante. Le respect des délais de livraison suppose la réception à temps de l’ensemble des documents, autorisations et validations à fournir par le client, notamment des plans, ainsi que le respect des conditions de paiement convenues et des autres obligations du client. En cas de non-accomplissement de ces obligations, les délais sont prolongés de manière appropriée, sauf si AMADA MIYACHI EUROPE GmbH est responsable du retard.
Le client ne peut résilier le contrat dans le cadre des dispositions légales que si le retard de livraison est imputable au fournisseur. Les dispositions précédentes ne comportent aucun renversement de la charge de la preuve au détriment du client.
4.2.  Lorsque le non-respect des délais est dû à des cas de force majeure (p.ex. mobilisation, guerre, émeute) ou à des événements semblables (p.ex. grève, grève patronale), les délais sont prolongés de manière appropriée.
4.3.  Des livraisons et exécutions partielles sont autorisées lorsqu’elles surviennent dans l’intérêt justifié de AMADA MIYACHI EUROPE GmbH et lorsqu’elles sont supportables pour le client.
4.4.  Les droits aux dommages et intérêts du client en cas de retard de livraison dû à une faute légère de AMADA MIYACHI EUROPE GmbH ne peuvent excéder 5% du prix d’achat convenu.
4.5.  En cas de retard de livraison, le client s’engage, sur demande du fournisseur, à déclarer dans un délai approprié, s’il souhaite résilier le contrat ou être livré.
4.6.  En cas de retardement de l’envoi ou de la livraison sur demande du client, de plus d’un mois à compter de la déclaration du fournisseur d’être en mesure de livrer, il peut être facturé au client des frais d’emmagasinage à hauteur de 0,25% du prix des objets de livraison par mois commencé, sans dépasser toutefois un total de 5%. Les parties contractantes sont libres d’apporter la preuve de frais d’emmagasinage plus ou moins élevés.

5.  Réserve de propriété
5.1.  Jusqu’à l’acquittement de l’ensemble des droits de paiement du prix d’achat ainsi que de toute autre créance sur le client, existant au moment de la conclusion du contrat dans le cadre des relations commerciales entre le client et le fournisseur, les objets de livraison (marchandise réservée) restent la propriété de AMADA MIYACHI EUROPE GmbH. Le client est ainsi tenu de prendre soin de la marchandise réservée et de l’entretenir.
5.2.  Dans la mesure où la valeur réalisable de l’ensemble des objets de garantie dépasse le montant de l’ensemble des créances garanties de 10%, AMADA MIYACHI EUROPE GmbH libère, sur demande du client, une partie des droits de garantie. Le droit de libération existe également lorsque la valeur estimée de la marchandise réservée s’élève à 150% des créances garanties. Le choix des garanties libérées incombe à AMADA MIYACHI EUROPE GmbH.
5.3.  Jusqu’à l’extinction de la réserve de propriété, le nantissement ou la remise d’un bien à titre de garantie par le client lui est interdit. La revente n’est autorisée que dans le cadre des affaires habituelles et à condition d’un paiement immédiat du revendeur par son client à la réception ou d’une vente de son côté de la marchandise réservée sous réserve de propriété également.
5.4.  En cas de saisie, confiscation ou toute autre décision ou intervention d’autrui, le client s’engage à en avertir le fournisseur immédiatement.
5.5.  En cas de manquement important par le client à ses devoirs, notamment en cas de retard de paiement, le fournisseur a le droit de résilier le contrat, à l’échéance d’un délai raisonnable fixé au client, et de reprendre la marchandise ; les dispositions légales concernant la non-nécessité de fixer un délai restent intactes. Le client est dans ce cas obligé de restituer la marchandise.
5.6.  Dans le cas d’une revente par le client de la marchandise livrée sous réserve dans le cadre de ses affaires réglementaires, celui-ci cède, dés à présent, les droits de paiement du prix d’achat résultant du contrat d’achat entre lui et son futur client, à AMADA MIYACHI EUROPE GmbH. La cession est limitée au montant de la créance convenue entre le client et AMADA MIYACHI EUROPE GmbH (montant final facturé). AMADA MIYACHI EUROPE GmbH accepte la cession de ces droits. Le client est autorisé à procéder au recouvrement de cette créance. Tout montant recouvré doit être transféré par le client à AMADA MIYACHI EUROPE GmbH, jusqu’à l’acquittement du montant final facturé. Les parties s’accordent sur le fait que le droit de paiement du prix d’achat concernant une créance client antérieure est prioritaire et doit être acquitté d’abord.
5.7.  En cas de retard de paiement par le client ou d’une demande de liquidation judiciaire ou d’une mise en redressement judiciaire de celui-ci, AMADA MIYACHI EUROPE GmbH a le droit de révoquer l’autorisation de revente et de recouvrement. Dans ce cas, le client s’engage à transmettre à AMADA MIYACHI EUROPE GmbH tous les documents et données nécessaires pour permettre à AMADA MIYACHI EUROPE GmbH de recouvrir elle-même les créances sur les acheteurs.
5.8.  Dans le cas d’une transformation par le client de la marchandise livrée sous réserve par AMADA MIYACHI EUROPE GmbH, celle-ci se fait toujours pour AMADA MIYACHI EUROPE GmbH. Dans le cas d’une transformation par le client d’une marchandise livrée sous réserve par d’autres fournisseurs, la propriété de la marchandise transformée acquise par AMADA MIYACHI EUROPE GmbH sous la clause de réserve de propriété s’étend au prorata de la hauteur des créances respectives (montant final facturé + taux de TVA en vigueur).
5.9.  Dans la mesure où la marchandise livrée sous réserve par AMADA MIYACHI EUROPE GmbH est mélangée à d’autres objets sans distinction possible, le client s’engage à concéder la copropriété de l’objet mélangé, pour autant que celui-ci lui appartienne, à AMADA MIYACHI EUROPE GmbH. Le client conserve ce droit de copropriété pour AMADA MIYACHI EUROPE GmbH. Dans la mesure où l’association ou le mélange de marchandises touchent aux droits de propriété d’autrui, les créances respectives seront considérées de manière proportionnelle. La part de copropriété à concéder à AMADA MIYACHI EUROPE GmbH se limite alors aux quotes-parts ainsi calculés.

6.  Transfert des risques
6.1.  En tout état de cause, l’envoi est effectué aux risques du client, même si AMADA MIYACHI EUROPE GmbH prend en charge les frais d’envoi par rapport à la société de transport, effectue elle-même ou fait effectuer le transport. Il incombe exclusivement au client d’assurer les envois et d’en payer les frais.
6.2.  En cas de retard de l’envoi dû à des circonstances qui ne sont pas du fait de AMADA MIYACHI EUROPE GmbH, le risque est transféré au client dès la date de la déclaration du fournisseur d’être en mesure de livrer. Dans ce cas, AMADA MIYACHI EUROPE GmbH assure les objets de livraison sur demande et aux frais du client. Les frais d’emmagasinage des objets de livraison sont à la charge du client.

7.  Vices matériels
7.1.  Les droits de garantie se prescrivent par 12 mois à compter de la date de livraison.
7.2.  Le client est tenu de vérifier la marchandise immédiatement après réception et de signaler par écrit, immédiatement et au plus tard dans un délai de 14 jours, tout vice visible auprès de AMADA MIYACHI EUROPE GmbH. En cas d’une réclamation survenue à tort, le fournisseur peut exiger le remboursement par le client des frais engendrés.
7.3.  En cas de réclamation, le client est en droit de retenir des paiements à une hauteur appropriée par rapport aux vices matériels constatés. Le droit de rétention n’est constitué qu’après réception d’une réclamation spécifique à AMADA MIYACHI EUROPE GmbH, contenant une description détaillée du vice constaté.
7.4.  Dans un premier temps, le client doit accorder au fournisseur la possibilité de réparer le vice dans un délai raisonnable. Les frais liés à la réparation, tels qu’engendrés par celle-ci au lieu d’exécution selon le paragraphe 2.1., sont à la charge de AMADA MIYACHI EUROPE GmbH. Si la marchandise a été envoyée au client conformément au contrat, les frais de déplacement et de séjour des collaborateurs chargés de la réparation sont à la charge du client. Dans le cas où, suite à une réclamation, des collaborateurs de AMADA MIYACHI EUROPE GmbH se déplacent chez le client et constatent l’impossibilité d’une réparation immédiate, pour des raisons qui ne sont pas du fait de AMADA MIYACHI EUROPE GmbH, le client remboursera également les frais de AMADA MIYACHI EUROPE GmbH liés aux délais d’attente, notamment la rémunération des collaborateurs durant ce temps.
7.5.  En cas d’échec de la réparation, le client peut résilier le contrat ou diminuer le prix.
7.6.  En cas d’usure normale ou de dommages survenus après le transfert des risques en raison d’un traitement incorrect ou négligeant, d’une utilisation excessive, d’un équipement inapproprié, de travaux insuffisants, d’un sol de fondation inapproprié ou d’influences extérieures particulières et qui ne sont pas présupposés par le contrat ainsi qu’en cas d’erreurs informatiques non reproductibles, il n’existe aucun droit à la réparation. De même, en cas de modifications ou travaux de réparation effectués par le client, il n’existe aucun droit à la réparation, ni pour ces modifications ou travaux, ni pour leurs conséquences.
7.7.  Les droits de recours du client à l’encontre du fournisseur selon l’article 478 du Code civil allemand (recours de l’entrepreneur) ne s’appliquent que si aucun accord allant au-delà des droits à la réparation prévus par la loi n’a été convenu entre le client et son acheteur. En cas de remplacement ou de réparation par des tiers, le client s’engage à demander à AMADA MIYACHI EUROPE GmbH d’établir une proposition et – en cas de mandat d’une tierce personne – de transmettre à AMADA MIYACHI EUROPE GmbH des copies du dossier du contrat (offre, facture) ainsi que les constats de réparation. Le droit à contrepartie du travail effectué à l’encontre de AMADA MIYACHI EUROPE GmbH n’inclut pas un éventuel bénéfice du client résultant de la réalisation par lui-même de travaux de garantie, notamment de réparation.
7.8.  Pour les droits aux dommages et intérêts liés aux droits de garantie, le paragraphe 8 (autres droits aux dommages et intérêts) s’applique.

8.  Droits aux dommages et intérêts et à contrepartie du travail effectué
8.1.  Tout droit aux dommages et intérêts et à contrepartie du travail effectué du client (par la suite nommé : droits aux dommages et intérêts), quel que soit son fondement légal, et notamment celui résultant d’un manquement aux devoirs du rapport d’obligation et d’un acte illicite, est exclu.
8.2.  Ceci ne s’applique ni aux cas de préméditation et de négligence grave, ni aux droits résultant de dommages portant atteinte à la vie, au corps ou à la santé, ni aux droits prévus par la loi allemande sur la responsabilité du fait des produits défectueux et par l’article 478 du Code civil allemand, ni aux cas de manquement aux obligations contractuelles essentielles. Toutefois, le droit aux dommages et intérêts résultant du manquement aux obligations contractuelles essentielles se limite aux dommages prévisibles et typiques du contrat, sauf en cas de préméditation ou de négligence grave ou de dommages portant atteinte à la vie, au corps ou à la santé. Les dispositions précédentes ne comportent aucun renversement de la charge de la preuve au détriment du client.
Ceci ne s’applique pas non plus aux cas pour lesquels les présentes conditions générales prévoient une disposition différente.
8.3.  Dans la mesure où, selon le paragraphe 8, le client peut faire valoir des droits aux dommages et intérêts, ceux-ci se prescrivent par le même délai de prescription que les droits à la réparation (voir paragraphe 7.1.). En cas de droits aux dommages et intérêts tels que prévus par la loi allemande sur la responsabilité du fait des produits défectueux, les délais légaux de prescription s’appliquent.

9.  Livraisons et prestations effectuées par des tiers
Pour remplir ses obligations de livraison et de prestation, AMADA MIYACHI EUROPE GmbH peut faire appel à des tiers, sans que cela restreigne les droits du client à l’encontre de AMADA MIYACHI EUROPE GmbH.

10. Modifications du contrat
10.1 Aucun accord n’a été convenu à part ceux fixés par AMADA MIYACHI EUROPE GmbH dans la confirmation de commande voire le contrat de livraison et de prestation ou dans les présentes conditions générales.
10.2 Toute suppression, modification ou complément nécessite la forme écrite. Ceci s’applique également à tout accord annulant l’exigence de la forme écrite.

11. Compétence juridique et loi applicable
11.1. Lorsque le client est un commerçant, le tribunal compétent concernant l’ensemble des litiges résultant de manière directe ou indirecte du rapport contractuel est celui du domicile du fournisseur. Le fournisseur est cependant autorisé à porter plainte au domicile du client. Le tribunal du domicile du fournisseur est également compétent lorsque le client a transféré, après avoir conclu le contrat, son domicile ou lieu de séjour habituel à l’extérieur de la République Fédérale d’Allemagne ou lorsque son domicile ou lieu de séjour habituel n’est pas connu lors de l’introduction d’instance.
11.2. Le présent contrat est régi par le droit matériel allemand, à l’exclusion de la Convention des Nations-Unies sur les contrats de vente internationale de marchandise (CISG).

12. Validité du contrat
Si certaines dispositions de ce contrat s’avèrent nulles, cela n’affecte pas la validité des autres dispositions du contrat, sauf si le fait de vouloir maintenir le contrat équivaut à une rigueur non acceptable pour une des parties.

AMADA MIYACHI EUROPE GmbH
Lindberghstraße 1
DE-82178 Puchheim
Allemagne
Tél. : +49-89-839403–0, Fax : +49-89-839403–68
infofr@amadamiyachi.eu
www.amadamiyachieurope.com


Siège social : Puchheim
Tribunal d’Instance de Munich : Inscription au registre du commerce sous le n° 131 361

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